Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INSTRUSAN
Numéro de dépôt :
1054413
Date de dépôt :
20/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque INSTRUSAN
Déposée le 20 juin 1978 par AB FERROSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « INSTRUSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque INSTRUSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1054413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AB FERROSAN a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°122285 - Publication au BOPI 1979-003